Conseil Municipal du 27 mars 1998




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
185W30 Page 104Séance du 27 mars 1998 - Registre 185W30 Page 104 - Délibération
185W30 Page 108Budget primitif 1998 - Registre 185W30 Page 108 - Délibération
185W30 Page 109Vote des taux d'imposition du budget primitif 1998 - Registre 185W30 Page 109 - Délibération
185W30 Page 111Financement pour l'année 1998 - Registre 185W30 Page 111 - Délibération
185W30 Page 112Etat de répartiton par bénéficiare des crédits de subventions allocations et secours pour l'année 1998 - Registre 185W30 Page 112 - Délibération
185W30 Page 113Urbanisme - Z.A.C du Plain Champs 2 ème phase - Bilan de concertation - Registre 185W30 Page 113 - Délibération
185W30 Page 123Aménagement d'une gare routière. Approbation du mandat de maitrise d'ouvrage - Registre 185W30 Page 123 - Délibération
185W30 Page 134Aménagement de voirie en faveur de la circulation des transports en commun - Modification du carrefour giratoire Bickart-RD 224 - Demande de subvention - Registre 185W30 Page 134 - Délibération
185W30 Page 135Aménagement de voirie en faveur de la circulation des transports en commun - Remplacement des contrôleurs de feu du carrefour RN 34 boulevard Chilpéric - Demande de subvention - Registre 185W30 Page 135 - Délibération
185W30 Page 136Modification de voirie suite à la restructuration d'une ligne de bus - Demande de subvention - Registre 185W30 Page 136 - Délibération
185W30 Page 137""" Emplois-jeunes"" Convention à passer avec la S.N.C.F. - Région Paris Est - Pour l'entretien des emprises situées sur le territoire de la commune de Chelles - Registre 185W30 Page 137" - Délibération
185W30 Page 139Plan de formation couvrant les années 1998, 1999 et 2000 - Registre 185W30 Page 139 - Délibération
185W30 Page 141Personnel communal - Prise en charge par la ville des cotisations de l'architecte communal - Registre 185W30 Page 141 - Délibération
185W30 Page 142Tarif de participation au colloque paysages du 4 juin 1998 - Registre 185W30 Page 142 - Délibération
185W30 Page 144Logement - Garantie communale d'emprunt à l'O.P.H.L.M. pour l'acquisition d'un pavillon 15, allée des saules à Chelles - Registre 185W30 Page 144 - Délibération
185W30 Page 146Restauration - Avenant à contrat de maintenance de qualité de plats cuisinés à l'avance - Registre 185W30 Page 146 - Délibération
185W30 Page 147Education - Convention de mise à disposition de locaux scolaires - Registre 185W30 Page 147 - Délibération
185W30 Page 148Prise en charge partielle de l'approfondissement B.A.F.A au profit d'un jeune chellois - Registre 185W30 Page 148 - Délibération
185W30 Page 149Communication des décisions prises par le Maire en vertu d'une délégation du conseil municipal - Registre 185W30 Page 149 - Délibération